Présentation

À l'occasion des élections du 7 février 2008 aux trois conseils (Conseil d'Administration, Conseil Scientifique et Conseil des Études et de la Vie Universitaire), quelques membres du collège B de la Faculté des Sciences et Techniques ont estimé nécessaire d'avoir un endroit où publier l'information provenant des différents conseils. C'est donc sur cette page que vous pourrez trouver ce qui se rapporte à la vie universitaire à Paul Cézanne, et plus particulièrement à la FST. La plupart d'entre nous étaient présents sur les listes ''Pour une autre université'' aux élections de l'université le 7 février 2008.

À la lecture des ordres du jour des différents conseils mis en ligne dès que possible, n'hésitez pas à contacter vos élus pour faire remonter vos remarques, questions, propositions.

Sommaire

• La mobilisation du monde de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Quelques informations d'ordre général
• Elections aux conseils
• Le conseil d'administration
• Le conseil scientifique
• Le conseil des études et de vie universitaire
• Le conseil de l'UFR Sciences et Techniques
• Le comité technique paritaire (CTP)
• La commission consultative paritaire (CCP)
• GPRH & GPEEC
• Le restaurant universitaire de St Jérôme
• Liens

 Responsable éditorial : Caroline Mauriat - Webmestres : Patrick Ferrand et Sylvie Monniaux

Quelques informations d'ordre général

• Les heures assurées par des vacataires à U3 :
  ce point est maintenant régulièrement à l'ordre du jour du conseil scientifique restreint. Nous avons constaté des curiosités dans certains contrats, c'est pourquoi il nous paraît nécessaire de rappeler la loi en la matière.
• Le décret 87-889 relatif aux conditions de recrutement et d'emploi de vacataires pour l'enseignement supérieur :
  on y apprend en particulier que les personnes qui assurent des vacations à l'université se distinguent en deux catégories (les chargés d'enseignement vacataires et les agents temporaires vacataires : voir article 2) ;
  dans l'article 5, il est précisé le nombre d'heures maximal autorisé par année universitaire (96h) pour les agents temporaires vacataires, ainsi que pour les fonctionnaires relevant de l' article 25-1 de la loi 82-610 d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France ;
• le décret 83-1175 relatif aux indemnités pour enseignements complémentaires institués dans les établissements publics à caractère scientifique et culturel et les autres établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'éducation nationale ;
• l'arrêté fixant les taux de rémunération des heures complémentaires (on y apprend en particulier, dans l'article 2, qu'une heure de vacation peut être payée jusqu'à 119,33 euros et qu'en aucun cas, une personne ne peut avoir un contrat excédant 7637,90 euros par an, ce qui correspond à 187,66 heures éq.TD) ;
• et enfin, la circulaire U3 (datée de juin 2009) du bon recrutement des vacataires, adressée aux directeurs de composantes (d'après ce qu'on voit en conseil scientifique depuis septembre 2009, il faudrait faire une explication de texte aux personnes qui recrutent les vacataires !).
• Le statut des enseignants-chercheurs
• Le référentiel des activités donnant lieu à équivalence de service ou prime. La version du 8 octobre 2009 pour application à U3 (composition de la commission et calendrier des travaux).
• Le projet de modification du décret de 1984 en ligne.
• Le projet de modification du décret de 1984 sous forme de fichier pdf (version du 6 novembre 2008).
• Remarque : analyse du projet de modification du décret de 1984 par le CTPU du 17 novembre 2008.
• L' intervention de Valérie Pécresse le 17 novembre 2008 au CTPU.
• Pour mémoire : le décret consolidé de 1984.
• Une pétition relative au métier d'enseignant-chercheur et une autre pour la formation des enseignants
• Le site du collectif des maîtres de conférences, qui dénonce les inégalités de traitements entre fonctionnaires d'un même corps qu'implique nouveau décrêt
• Le nouveau décret consolidé
• Les comités de sélection
• Les résultats des recrutements 2010 sont en ligne sur le site de l'université, rubrique ''Personnel'' : ici.
• Tout ce qu'il faut savoir sur les comités de sélection : le décret et la proposition pour l'installation des CdS à l'université Paul Cézanne.
• Les propositions que nous avons faites au CA et au CS pour la constitution des comités de sélection, après les couacs de cette année.
• Le texte de la LRU, autrement dit la loi du 10 août 2007 des nouvelles dispositions concernant les universités.
• Les statuts de l'université Paul Cézanne, ainsi que son annexe.
• Le règlement intérieur de l'université.
• La PEDR (maintenant PES)
• Le décret consolidé.
• Un bilan des PES accordées en 2009 à U3.
• La liste des bénéficiaires à U3 en ligne sur le site de l'université, ainsi que les taux approuvés au CA du 29 janvier.
• La procédure pour 2010 sur le site du ministère.
• Enseignement
• Le plan campus
• Le cahier des charges du plan campus.
• Le courrier de la ministre.
• Le projet présenté par Aix-Marseille Université pour le premier appel du 30 avril 2008 (non retenu par le ministère).
• La note d'intention des trois universités d'Aix-Marseille (projet retenu par le comité de sélection le 11 juillet 2008).
• Le plan réussite en licence.
• L'avis de l'AERES (avril 2008) sur l'offre de formation de l'université Paul Cézanne.
• Les fondations : le texte du journal officiel relatif au fonctionnement des fondations universitaires.

Élections aux conseils (année 2008)

• Conseils d'université (7 février 2008)
• La profession de foi des listes ''Pour une autre université''.
• La composition (en format pdf sur le site de l'université) du CA, du CS et du CEVU.
• Les résultats obtenus aux élections et une analyse de ces résultats.
• Conseil de l'UFR FST (3 avril 2008)
• L'arrêté fixant les modalités d'élection du nouveau conseil d'UFR.
• Le modèle de procuration sur le site de la FST.
• Notre profession de foi.
• Les listes présentées aux élections du conseil d'UFR.
• Les résultats, sortie des urnes, jeudi 3 avril au soir (conformes aux résultats affichés devant la salle des actes vendredi 4 avril)

Une élue sur notre liste ''Pour une autre université'' : Caroline Mauriat (pour la contacter).

La composition du conseil

• Président : Marc Pena.
• Vice président : Bruno Hamelin (Ahmed Charaï, après sa nomination comme recteur de l'académie d'Amiens, a été remplacé au CA par Robert Valls, chef du département Chimie de l'IUT).
• Vice président chargé des relations internationales : Paul Djondang.
• Vice président chargé des relations interU : André Jean.
• Vice président délégué aux affaires financières : Hervé Isar.
• Vice président chargé des affaires juridiques et judiciaires : Richard Ghevontian.
• Vice président délégué aux systèmes d'information : Serge Agostinelli.

Bureau

• le président : Marc Pena,
• la secrétaire générale : Thérèse Chétail.
• les VP des trois conseils : Bruno Hamelin, Michel Lannoo et Dominique Viriot-Barrial,
• les VP élus au conseil d'administration : Hervé Isar.

Les conseils passés et à venir

• 18 février 2008 : un compte-rendu succint (rédigé par Caroline Mauriat) et le PV officiel.
• 4 mars 2008 : l'ordre du jour et un compte-rendu succint et un compte-rendu plus détaillé (rédigés par Caroline Mauriat). Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 26 mars 2008 : l'ordre du jour.
• 4 avril 2008 : l'ordre du jour du conseil, le compte-rendu (rédigé par Caroline Mauriat). L'ordre du jour du conseil restreint aux enseignants-chercheurs (comités de sélection) et le compte-rendu (toujours rédigé par Caroline). Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 25 avril 2008 : un conseil restreint aux enseignants-chercheurs et un conseil plénier dont voici les ordres du jour. Le compte-rendu très détaillé rédigé par Caroline Mauriat. Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 23 mai 2008 : l'ordre du jour du conseil d'administration restreint (le conseil plénier a été annulé).
• 20 juin 2008 : l'ordre du jour du conseil restreint et le compte-rendu ; l'ordre du jour du conseil plénier et le compte-rendu, ainsi que le communiqué disponible aussi en intranet sur le site de l'université. Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 9 juillet 2008 : l'ordre du jour du conseil restreint et le compte-rendu ainsi que l'ordre du jour du conseil plénier et le compte-rendu. Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 25 septembre 2008 : l'ordre du jour du conseil plénier et celui du conseil restreint, et le compte-rendu rédigé par Caroline Mauriat. Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 23 octobre 2008 : l'ordre du jour du conseil plénier et celui du conseil restreint. Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 3 novembre 2008 : l'ordre du jour et le compte-rendu par Caroline. Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 28 novembre 2008 : l'ordre du jour du conseil plénier et celui du conseil restreint. Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 23 décembre 2008 : l'ordre du jour du conseil plénier et celui du conseil restreint (conseil reporté du 16 décembre). Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 30 janvier 2009 : l'ordre du jour du conseil restreint.
• 20 février 2009 : l'ordre du jour du conseil plénier (annulé) et celui du restreint, maintenu.
• 10 mars 2009 : CA plénier. Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 20 mars 2009 : l'ordre du jour du CA restreint.
• 17 avril 2009 : les ordres du jour des conseils restreint et plénier. Le compte-rendu du conseil restreint, et celui du conseil plénier, rédigés par Caroline Mauriat. Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 19 mai 2009 : Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 16 juin 2009 : Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 26 juin 2009 : l'ordre du jour du CA restreint.
• 7 juillet 2009 : Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 2 octobre 2009 : l'ordre du jour du CA. Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 27 octobre 2009 : Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 27 novembre 2009 : l'ordre du jour du CA. Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 18 décembre 2009 : le communiqué diffusé par le conseil (accessible uniquement en intranet).
• 29 janvier 2010 : l'ordre du jour du conseil plénier et celui du conseil restreint. Le compte-rendu (rédigé par Caroline Mauriat).
• 26 février 2010 : l'ordre du jour du conseil plénier et du conseil restreint.
• 26 mars 2010 : l'ordre du jour du conseil plénier et celui du conseil restreint. Le compte-rendu (rédigé par Caroline Mauriat).
• 28 mai 2010 : l'ordre du jour du conseil plénier et du conseil restreint. Le compte-rendu (rédigé par Caroline Mauriat).
• 5 juillet 2010 : l'ordre du jour du conseil plénier .

Trois élus sur nos listes ''Pour une autre université'' : Véronique Alphand (pour la contacter), Patrick Ferrand (pour le contacter) et Sylvie Monniaux (pour la contacter).

La composition du conseil

• Vice président : Michel Lannoo.
• Vice président délégué : Joseph Pini.

Bureau

• Michel Lannoo,
• Alexis Bugada,
• Karine Wepierre (responsable de la direction de la recherche),
• Pierre Müller,
• Pierre Garello,
• Elyette Roux,
• Sylvie Monniaux,
• Olivier Salati.

Les conseils passés et à venir

• 7 mars 2008 : l'ordre du jour et le compte-rendu (rédigé par Patrick Ferrand). Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 19 mars 2008 : l'ordre du jour (CS restreint, examen des propositions de composition des comités de sélection), avec déjà des informations relatives aux comités de sélection. Un compte-rendu très succint (par Sylvie Monniaux).
• 2 avril 2008 : l'ordre du jour (CS restreint, avis sur les propositions de composition des comités de sélection) et le compte-rendu (rédigé par Sylvie Monniaux).
• 11 avril 2008 : l'ordre du jour (CS restreint, examen des dossiers de mutation et détachement).
• 7 mai 2008 : l'ordre du jour (CS restreint, enseignants invités, titularisations, mutations). Compte-rendu par Patrick Ferrand.
• 5 juin 2008 : l'ordre du jour du conseil restreint et son compte-rendu ; l'ordre du jour du conseil plénier et le compte-rendu. En particulier a été discutée la charte unique des thèses dont voici un projet. Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 25 juin 2008 : l'ordre du jour du conseil restreint (enseignants invités, ATER, CRCT, inscription hdr) et le compte-rendu (rédigé par Sylvie Monniaux). L'ordre du jour du conseil plénier (critères de répartition des crédits recherche : la lettre envoyée aux directeurs d'UMR) et le compte-rendu (rédigé par Sylvie Monniaux). Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 19 septembre 2008 : l'ordre du jour du conseil plénier (mise en place de la procédure de la mise en place des comités de sélection, critères d'avancement des enseignants-chercheurs, critères d'attribution de la PEDR) et le compte-rendu (rédigé par Patrick Ferrand) et l'ordre du jour du conseil restreint (recrutement d'ATER, enseignants invités, désignation des rapporteurs pour les concours d'ATER d'automne 2008), pas de compte-rendu. Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 17 octobre 2008 : l'ordre du jour du conseil plénier (entre autres : campagne d'emplois 2009) et celui du conseil restreint aux enseignants-chercheurs (entre autres : postes d'ATER et critères PEDR : un compte-rendu sur ce dernier point). Le compte-rendu du conseil plénier. Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 19 novembre 2008 : l'ordre du jour du conseil restreint (voir en particulier les propositions du bureau du CS pour l'attribution des PEDR) et du conseil plénier. Le compte-rendu. Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 12 décembre 2008 : l'ordre du jour du conseil restreint et du conseil plénier. Le compte-rendu (rédigé par Sylvie Monniaux). Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 16 janvier 2009 : l'ordre du jour du conseil restreint (pas de plénier).
• 13 février 2009 : les ordres du jour du plénier et du restreint. Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 13 mars 2009 : les ordres du jour du plénier et du restreint. Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 10 avril 2009 : les ordres du jour du plénier (en particulier, la procédure de mise en place de la PEDR) et du restreint. Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 15 mai 2009 : les ordres du jour du plénier (en particulier un débat sur la notion d'extérieur pour les comités de sélection) et du restreint. Le compte rendu (rédigé par P. Ferrand) et le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 19 juin 2009 : l'ordre du jour du restreint.
• 26 juin 2009 : l'ordre du jour du restreint et du plénier. Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 25 septembre 2009 : ordres du jour du plénier et du restreint. Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 26 octobre 2009 : ordres du jour du plénier et du restreint. Le compte-rendu (rédigé par Sylvie Monniaux) et le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 13 novembre 2009 : ordres du jour du plénier et du restreint. Le PV approuvé en conseil (accessible uniquement en intranet).
• 11 décembre 2009 : ordres du jour du plénier et du restreint.
• 22 janvier 2010 : ordres du jour du plénier et du restreint.
• 23 février 2010 : ordres du jour du plénier et du restreint. La liste des promus de l'année 2009 (procédures locale et CNU) est (enfin !) en ligne. Le compte-rendu du conseil restreint (rédigé par Sylvie Monniaux).
• 19 mars 2010 : l'ordre du jour du conseil restreint.
• 20 avril 2010 : ordres du jour du plénier et du restreint.
• 21 mai 2010 : ordres du jour du plénier et du restreint.
• 18 juin 2010 : l'ordre du jour du conseil restreint.
• 25 juin 2010 : ordres du jour du plénier et du restreint.

Deux élus sur notre liste ''Pour une autre université'' : Bruno Mazet (pour le contacter) et Emmanuel Russ (pour le contacter).

La composition du conseil

• Vice présidente : Dominique Viriot-Barrial.
• Vice président chargé des sciences et technologies : Luc Charrin.
• Vice présidente chargée du soutien à l'étudiant : Mireille Canalis-Durand.
• Vice président étudiant (élu à l'unanimité avec 7 voix contre et 4 abstentions (!) le 17 octobre 2008) : Florian Martin Bariteau (élu UNI).

Bureau

• les 3 VP : Dominique Viriot-Barrial, Mireille Canalis-Durand, Luc Charrin,
• 3 élus de rang B : Didier Vandamme, Jacques Véra, Élodie Oosterlynck,
• le VP étudiant (Florian Martin Bariteau) et un étudiant pour chaque organisation étudiante,
• des personnels IATOS.

Les conseils passés et à venir

• 7 mars 2008 : l'ordre du jour et un compte-rendu (rédigé par Emmanuel Russ). Le PV approuvé en conseil (uniquement après authentification avec vos identifiants U3).
• 24 avril 2008 : Le PV approuvé en conseil (uniquement après authentification avec vos identifiants U3).
• 6 juin 2008 : l'ordre du jour. Le PV approuvé en conseil (uniquement après authentification avec vos identifiants U3).
• 2 juillet 2008 : Le PV approuvé en conseil (uniquement après authentification avec vos identifiants U3).
• 19 septembre 2008 : Le PV approuvé en conseil (uniquement après authentification avec vos identifiants U3).
• 17 octobre 2008 : l'ordre du jour.
• ...
• 10 avril 2009 : le PV officiel et le compte rendu par Bruno Mazet
• 5 juin 2009 : l'ordre du jour
• 9 octobre 2009 : le compte-rendu, par Bruno Mazet.

Directeur de l'UFR : Jean-Marc Pons

Membres du conseil

Collège A

• Jean-Marc Pons, PR, Chimie, ISM2
• Claude Amra, DR, Physique, Institut Fresnel
• Martin Lustig, PR, Mathématiques, LATP
• Thierry Constantieux, PR, Chimie, ISM2
• Thierry Tatoni, PR, Écologie, IMEP
• Olivier Bellier, PR, Géophysique, CEREGE
• Philippe Jégou, PR, Informatique, LSIS
• Olivier Thomas, PR, Physique, IM2NP
• Khalifa Aguir, PR, Physique, IM2NP
• Jérôme Trouslard, PR, Sciences de la vie

Collège B

• Gilles Renversez, MCF, Physique, Institut Fresnel
• Catherine Choquet, MCF, Mathématiques, LATP
• Laurence Feray, MCF, Chimie, UMR 6264 LCP
• Fabien Tell, MCF, Neurosciences, CRN2M
• Emilie Carretier, MCF, Énergétique, M2P2
• Pierre-Étienne Mathé, MCF, Géophysique, CEREGE
• Henri Nguyen Thi, MCF, Physique, IM2NP
• Claude Alfonso, MCF, Chimie, IM2NP
• Florence Cayetanot, MCF, Neurosciences, CRN2M
• Patrick Fournier, PRAG, Anglais

Collège des ITA et IATOS

• Roland Brochard, SNPREES/FO
• Brigitte Toustou, SNPREES/FO
• Nadine Lattanzio, SNPTES - UNSA éducation
• Michel Giorgi, SNPTES - UNSA éducation
• Nicolas Goudard, FERC SUP CGT SNTRS
• Jean-Philippe Gouillard, UNSA administration et intendance

Bureau

Les assesseurs (élus par le nouveau conseil d'UFR) :

• Assesseur à la recherche : Pierre Müller
• Assesseur à l'enseignement : Didier Vandamme
  • Assesseur adjointe à l'enseignement : Rahma Guérin
• Assesseur aux finances : Franck Torre
• Assesseur à la communication : à déterminer

Autres membres du bureau :

• Charles Pinero : responsable administratif
• Nadine Lattanzio : secrétaire de la commission recherche
• Les directeurs de départements (occasionnellement)
  • SM : Louis Porte
  • MIS : Philippe Jégou
  • Env. : Olivier Bellier
  • Sci. vie : André Jean

Les conseils passés et à venir

• 25 février 2008 : l'ordre du jour.
• 24 avril 2008 : l'ordre du jour (conseil restreint aux enseignants : examen des demandes d'enseignants invités).
• 22 mai 2008 : l'ordre du jour.
• 19 juin 2008 : l'ordre du jour.
• 15 septembre 2008 : élection du nouveau directeur d'UFR à 9h, ordre du jour du conseil à 14h.
• 23 septembre 2008 : l'ordre du jour.

Comité technique paritaire

Documents généraux

• Guide pratique du CTP, par la FSU
• Décret 82-452 du 28 mai 1982 relatif aux comités techniques paritaires
• Circulaire du 5 août 2009 relative à la déconcentration des actes de gestion relatifs à la carrière des enseignants chercheurs
• Arrêté du 31 juillet 2009 (critères d'attribution des primes pédagogiques)
• convention cadre du 1-7-2009, qui organise et fixe le cadre réglementaire des relations entre les Ministères (MESR et MEN) et la MGEN en termes d'action sociale (qui a été désormais décentralisée).

Responsabilité et compétences élargies (RCE)

• 10/12/09 : Présentation des RCE (document AMUE mis en pages par les élus FSU du CTP)